Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 17 novembre à 20h30 à la salle de l’Odyssée à huis clos.

Ordre du jour :

• Administration générale

1. Désignation d’un élu référent CNAS
2. Modification du tableau des effectifs
3. Convention de mise à disposition d’un agent associatif
4. Intervention d’un archiviste – Avis du CM

• Aménagement/Urbanisme

5. Cession Chemin des Beillardières
6. Voie douce Bazouges/Durtal – demande de fonds de concours

• Finances

7. Remboursement frais de scolarité – Commune de Seiches s/ Loir
8. Décision modificative n°2
9. Dispositif d’aide à l’animation
10. Subventions exceptionnelles

• Divers

11. Procédure de l’enregistrement – unité de méthanisation – Avis du CM