Arrêtés

2023

ADS Urbanisme au 15 septembre 2023 Document créé le 18.09.2023

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-11 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire. Document créé le 18.09.2023

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-10 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire. Document créé le 08.09.2023

Arrêté portant reglementation de la circulation et du stationnement les 23 et 24 septembre 2023 lors de la Brocante Document créé le 08.09.2023

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-09 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire. Document créé le 31.08.2023

Arrêté DDPP N° 2023-0375 déterminant une zone de contrôle temporaire en raison de la circulation du virus de l’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone Document créé le 29.08.2023

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-08 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire. Document créé le 29.08.2023

ALERTE SECHERESSE Document créé le 25.08.2023

Arrêté DDPP N° 2023-0346 déterminant une zone de contrôle temporaire en raison de la circulation du virus de l’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone Document créé le 24.08.2023

Arrêté Préfectoral N° DDT49/SUAR/PR-AP-2023-015 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires (IAL) de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs et les pollutions Document créé le 24.08.2023

Arrêté portant autorisation et réglementation sur la circulation, le stationnement et l’organisation d’une battue aux sangliers en forêt communale de Chambiers le vendredi 17 mars de 6h30 à 13h Document créé le 24.08.2023

Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-05 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire. Document créé le 24.08.2023

Arrêté de péril ordinaire concernant l’Eglise de Gouis, rue de l’Eglise à Durtal Document créé le 08.06.2023

Arrêté interdisant le stationnement des véhicules et caravanes sur tous les espaces publics Document créé le 06.06.2023

Arrêtés relatif à la capture et à la stérilisation des chats errants Document créé le 06.06.2023