Arrêtés
2026
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 07.04.2026
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 07.04.2026
URBANISME : Dépôt de dossier
Document créé le 06.03.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et le stationnement rue de la Pichonnière à partir du 3 mars 2026 pour une durée de 30 jours dans le cadre des travaux d’enfouissement de réseaux
Document créé le 06.03.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et le stationnement Impasse des Eveillardières à partir du 2 mars 2026 pour une durée de 30 jours dans le cadre de fouille sur accotement
Document créé le 06.03.2026
ARRETE autorisant l’occupation du domaine public devant le 46 rue des Déportés à partir du 9 mars 2026 pour une durée de 15 jours dans le cadre de travaux de réfection de toiture
Document créé le 06.03.2026
ARRETE pour la mise en application du règlement de collecte des déchets au 01/01/2026
Document créé le 06.03.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et le stationnement rue du Stade à partir du 4 mars 2026 pour une durée de 30 jours dans le cadre des travaux d’enfouissement de réseaux
Document créé le 06.03.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et le stationnement entre le 1ter et 3 rue Grande rue Gouis le 5 mars 2026 dans le cadre de travaux d’élagage
Document créé le 06.03.2026
ARRETE portant délégation de signature DST adjoint
Document créé le 05.03.2026
ARRETE portant abrogation d’une délégation de signature
Document créé le 05.03.2026
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 25.02.2026
Arrêté du 24 février 2026 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Document créé le 25.02.2026
ARRETE autorisant l’occupation du domaine public et réglementant le stationnement et la circulation devant le 60 et le 62 rue Saint Pierre du 23 au 27 février 2026 inclus dans le cadre de travaux
Document créé le 19.02.2026
ARRETE de permission de voirie 2026 portant réglementation de la circulation au droit des chantiers sur les voies communales et les chemins ruraux en hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération
Document créé le 19.02.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation devant le 12 bis et le 14 rue du Maréchal de Vieilleville le 21 février 2026 dans le cadre d’un déménagement
Document créé le 19.02.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation Rue Denis Papin à partir du 23 mars 2026 pour une durée de 15 jours dans le cadre de travaux de terrassement
Document créé le 19.02.2026
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 19.02.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation Route de Notre Dame du pé à partir du 2 mars 2026 pour une durée de 5 jours dans le cadre de travaux de terrassement
Document créé le 12.02.2026
ARRETE autorisation occupation domaine public VIVECO
Document créé le 12.02.2026
URBANISME : Dépôts des dossiers
Document créé le 11.02.2026
URBANISME : dossiers déposés et décisions
Document créé le 06.02.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation devant le 19 rue du Général Oudri le 7 février 2026 dans le cadre d’un déménagement
Document créé le 03.02.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation rue du 11 novembre 1918, rue du 8 mai 1945, rue des Mimosas et rue de Bellevue à partir du 9 février 2026 pour une durée de 150 jours dans le cadre du renouvellement du réseau potable
Document créé le 03.02.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et le stationnement devant le 15 avenue d’Angers le 12 février 2026 dans le cadre d’un déménagement
Document créé le 03.02.2026
ARRETE autorisant l’occupation de domaine public – LE LOUVIO
Document créé le 03.02.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation Rue Saint Pierre et Rue Pierre et Marie Curie à partir du 09 février 2026 pour une durée de 33 jours dans le cadre de travaux de bouclage sur une antenne HTA souterraine
Document créé le 29.01.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation Route de Sablé à partir du 16 février 2026 pour une durée de 35 jours dans le cadre de travaux de bouclage sur une antenne HTA souterraine
Document créé le 29.01.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et le stationnement devant le 19 rue du Maréchal Leclerc du 21 au 22 février 2026 inclus dans le cadre d’un déménagement
Document créé le 29.01.2026
URBANISME : Dossiers déposés
Document créé le 29.01.2026
URBANISME : Dossiers déposés et décisions
Document créé le 22.01.2026
URBANISME : Dossiers déposés
Document créé le 19.01.2026
ARRETE portant règlementation de la circulation sur la RD n°323 au PR 3+500 avenue d’Angers en agglomération
Document créé le 19.01.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation rue Guy de Maupassant à partir du 2 février 2026 pour une durée de 15 jours dans le cadre de travaux de terrassement
Document créé le 19.01.2026
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation Route de Sablé du 9 au 12 février 2026 dans le cadre des travaux d’effacement de réseaux
Document créé le 19.01.2026
Arrêté 2026-09 – occupation domaine public
Document créé le 19.01.2026
Arrêté 2026-08 – occupation domaine public
Document créé le 19.01.2026
2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation rue du Maréchal de Vieilleville le 7 janvier 2026 de 14h à 16h dans le cadre de la livraison de matériaux
Document créé le 06.01.2026
Arrêté DDPP n°2025-326 déterminant une zone infectée faune sauvage suite à la déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène
Document créé le 05.01.2026
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 24.12.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation Voie Communale n°12 à partir du 12 janvier 2026 pour une durée de 30 jours dans la cadre de la pose d’un poste de gaz d’injection
Document créé le 24.12.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation Rue Pierre et Marie Curie à partir du 07 janvier 2026 pour une durée de 10 jours dans le cadre de la pose d’une armoire HTA Enedis
Document créé le 24.12.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation 20 rue des Déportés à parti du 12 janvier 2026 pendant une durée de 2 jours dans le cadre du renouvellement du branchement en plomb
Document créé le 24.12.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation 2103 Route de Notre Dame du Pé à partir du 30 décembre 2025 pendant une durée de 90 jours dans le cadre de remplacement d’appuis téléphonique vétuste
Document créé le 18.12.2025
ARRETE de permission de voirie 2025 portant réglementation de la circulation au droit des chantiers sur les voies communales et les chemins ruraux et en hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération
Document créé le 18.12.2025
ARRETE autorisant l’occupation du domaine public à hauteur 23 Grande Rue Gouis le 22 décembre 2025 dans le cadre de travaux d’abattage
Document créé le 18.12.2025
ARRETE PERMANENT portant réglementation des heures de mise en service de l’éclairage public sur le territoire de la Commune de Durtal
Document créé le 18.12.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation devant le 34 square Saint Gilles à partir du 22 décembre 2025 pour une durée de 15 jours dans le cadre du raccordement de la fibre
Document créé le 18.12.2025
ARRETE N°2025-327 portant permission de voirie
Document créé le 18.12.2025
ARRETE portant autorisation et réglementation sur la circulation, le stationnement et l’organisation d’une battue aux sangliers en forêt communale de Chambiers le mardi 23 décembre 2025 de 8h30 à 13h30
Document créé le 18.12.2025
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 18.12.2025
URBANISME : Décisions
Document créé le 15.12.2025
ARRETE portant règlementation de la circulation sur la RD n°323 au PR 3+500 avenue d’Angers en agglomération commune de Durtal
Document créé le 10.12.2025
ARRETE de permission de voirie annuelle 2026 portant réglementation de la circulation au droit des chantiers sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération
Document créé le 10.12.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et le stationnement à hauteur du 19 rue Guy de Maupassant à partir du 14 janvier 2026 pour une durée de 5 jours dans le cadre de travaux de terrassement
Document créé le 10.12.2025
Arrêté préfectoral DDPP n° 2025-253 déterminant une zone réglementée supplémentaire sur l’intégralité du département de Maine-et-Loire
Document créé le 04.12.2025
URBANISME : Décisions
Document créé le 08.12.2025
Arrêté 2025-303 de mise en sécurité de la parcelle A 196 située au 35 Impasse du Branzeau à Durtal
Document créé le 03.12.2025
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 26.11.2025
Arrêté préfectoral DCPPAT-2025-n°995 Société COFFY AUTOMOBILES
Document créé le 25.11.2025
Arrêté 2025-306 réglemntant l’occupation du domaine public et le stationnement au 34 et 36 rue Saint Pierre du 12 au 14 décembre 2025 dans le cadre d’un emménagement
Document créé le 25.11.2025
Arrêté 2025-305 règlementant l’occupation du domaine public et la circulation rue du plein Champs le 27 novembre 2025 dans le cadre de travaux
Document créé le 25.11.2025
Arrêté n°2025-307 portant permission de voirie – route de l’hippodrome
Document créé le 25.11.2025
AR – DDPP n° 2025-0230 déterminant une zone réglementée supplémentaire suite à la déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur l’intégralité du département de Maine-et-Loire à compter de ce jour.
Document créé le 24.11.2025
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 19.11.2025
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 13.11.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation à hauteur du 2111 Route de la Chapelle d’Aligné à partir du 01 décembre 2025 pour une durée de 5 jours dans le cadre du remplacement d’un poteau béton
Document créé le 03.11.2025
ARRETE permission de voirie – Enedis – terrassement 15B rue Guy de Maupassant – 14 janvier 2026
Document créé le 03.11.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public au 789 Route de la Grande Cheminée à partir du 5 janvier 2026 pour une durée de 30 jours 2025 dans le cadre du terrassement pour le branchement aéro-souterrain
Document créé le 03.11.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation Route de Cranne à partir du 5 novembre 2025 pendant une durée de 90 jours dans le cadre de remplacement d’appuis téléphonique vétuste
Document créé le 03.11.2025
ARRETE autorisant l’occupation du domaine public et réglementant le stationnement devant le 9 rue de la Rochefoucauld du 6 au 7 novembre 2025 inclus dans le cadre de travaux
Document créé le 03.11.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et le stationnement à la forêt de Chambiers du 04 au 07 novembre 2025 dans le cadre de l’entretien
Document créé le 03.11.2025
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 30.10.2025
URBANISME : Dépôts
Document créé le 22.10.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation Chemin de Bel Air du 27 octobre au 07 novembre 2025 dans le cadre de la reprise de l’enrobé
Document créé le 21.10.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation rue Guy de Maupassant à partir du 17 novembre pour une durée de 15 jours pour le branchement de la nouvelle gendarmerie
Document créé le 21.10.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation rue du Stade le 22 octobre 2025 dans le cadre de la dépose de support
Document créé le 21.10.2025
ARRETE réglementant l’occupation du domaine public et la circulation Impasse du Carrefour et rue Camille Claudel du 27 octobre au 07 novembre dans le cadre de la reprise de l’enrobé
Document créé le 21.10.2025
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 17.10.2025
URBANISME : Décisions
Document créé le 08.10.2025
Arrêté préfectoral SIDPC n°2025-68 relatif à la prévention des incendies de forêt par le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés aux risques d’incendie de forêt
Document créé le 08.10.2025
Passage d’un géomètre
Document créé le 08.10.2025
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n°2025-15 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire
Document créé le 02.10.2025
URBANISME : Dépôts
Document créé le 01.10.2025
URBANISME : Décisions
Document créé le 25.09.2025
2024
URBANISME : décisions
Document créé le 19.12.2024
Demande de rescrit – L331-4-1 code rural et de la pêche maritime- exemption au contrôle des structures
Document créé le 18.12.2024
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 13.12.2024
URBANISME – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de la CCALS – Bilan de la concertation – Arrêt de projet du PLUi
Document créé le 09.12.2024
URBANISME : Dépôts
Document créé le 06.12.2024
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 29.11.2024
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 21.11.2024
ARRETE permission de voirie annuelle 2025 portant réglementation de la circulation au droit des chantiers sur les voies communales et les chemins ruraux
Document créé le 19.11.2024
URBANISME : Dépôts
Document créé le 15.11.2024
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 12.11.2024
URBANISME – Dépôts et décisions
Document créé le 29.10.2024
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 31.10.2024
Dégrèvement d’impôts directs – Avis aux contribuables
Document créé le 24.10.2024
URBANISME : dépôts et décisions
Document créé le 18.10.2024
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 11.10.2024
Arrêté n°DCPPAT 2024-0233 du 2 octobre 2024 : CONSULTATION DU PUBLIC – LA PETITE FONTAINE
Document créé le 04.10.2024
URBANISME – Dépôts et Décisions
Document créé le 04.10.2024
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2024-08 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire
Document créé le 03.10.2024
URBANISME – Dépôts
Document créé le 27.09.2024
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2024-07 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire
Document créé le 20.09.2024
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 20.09.2024
URBANISME – Dépôts et décisions
Document créé le 13.09.2024
URBANISME – Décisions
Document créé le 02.09.2024
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2024-05 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire
Document créé le 28.08.2024
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2024-03 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 14.08.2024
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 14.08.2024
URBANISME : Dépôts et décisions
Document créé le 09.08.2024
URBANISME : Dépôts
Document créé le 09.08.2024
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2024-02 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 08.08.2024
ARRETE portant organisation de la réserve communale de sécurité civile
Document créé le 06.08.2024
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2024-01 – Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine et Loire
Document créé le 31.07.2024
Urbanisme : Dépot
Document créé le 25.07.2024
Urbanisme : avis de dépôts et décisions
Document créé le 22.07.2024
Urbanisme : arrêté enquête publique Montgolfier
Document créé le 15.07.2024
URBANISME : Avis des dépôts et décisions
Document créé le 12.07.2024
ARRETE règlementant la vitesse dans les rues du centre-bourg de Durtal à 30km/h
Document créé le 08.07.2024
URBANISME – Avis de dépôts et décisions
Document créé le 05.07.2024
Arrêté portant organisation de la réserve communale de sécurité civile
Document créé le 28.06.2024
URBANISME : Avis des dépôts et décisions
Document créé le 28.06.2024
URBANISME : Avis des dépôts et décisions
Document créé le 21.06.2024
URBANISME : Avis des dépôts et décisions
Document créé le 14.06.2024
URBANISME : Avis de dépôt et décisions
Document créé le 07.06.2024
URBANISME – Avis de dépôt et décisions
Document créé le 24.05.2024
URBANISME – Avis de dépôt et décisions 16/05/2024
Document créé le 16.05.2024
URBANISME – Avis de dépôt et décisions 06/05/2024
Document créé le 06.05.2024
URBANISME – Avis de dépôt et décisions 25/04/2024
Document créé le 25.04.2024
URBANISME – Avis de dépôt et décisions 17/04/2024
Document créé le 17.04.2024
ADS Urbanisme au 4 avril 2024
Document créé le 04.04.2024
ADS Urbanisme au 22 mars 2024
Document créé le 22.03.2024
2023
Arrêté 2023-2921CC – Battue Administrative
Document créé le 08.12.2023
ADS Urbanisme au 24 novembre 2023
Document créé le 24.11.2023
ADS Urbanisme au 17 novembre 2023
Document créé le 17.11.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-17 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 02.11.2023
ADS Urbanisme du 27/10/2023
Document créé le 02.11.2023
ADS urbanisme du 20 octobre 2023
Document créé le 20.10.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-16 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 20.10.2023
ADS urbanisme du 13 octobre 2023
Document créé le 13.10.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-15 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 13.10.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-14 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 05.10.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-13 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 28.09.2023
ADS Urbanisme au 15 septembre 2023
Document créé le 18.09.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-11 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 18.09.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-10 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 08.09.2023
Arrêté portant reglementation de la circulation et du stationnement les 23 et 24 septembre 2023 lors de la Brocante
Document créé le 08.09.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-09 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 31.08.2023
Arrêté DDPP N° 2023-0375 déterminant une zone de contrôle temporaire en raison de la circulation du virus de l’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone
Document créé le 29.08.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-08 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 29.08.2023
ALERTE SECHERESSE
Document créé le 25.08.2023
Arrêté DDPP N° 2023-0346 déterminant une zone de contrôle temporaire en raison de la circulation du virus de l’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone
Document créé le 24.08.2023
Arrêté Préfectoral N° DDT49/SUAR/PR-AP-2023-015 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires (IAL) de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs et les pollutions
Document créé le 24.08.2023
Arrêté portant autorisation et réglementation sur la circulation, le stationnement et l’organisation d’une battue aux sangliers en forêt communale de Chambiers le vendredi 17 mars de 6h30 à 13h
Document créé le 24.08.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-05 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 24.08.2023
Arrêté de péril ordinaire concernant l’Eglise de Gouis, rue de l’Eglise à Durtal
Document créé le 08.06.2023
Arrêté interdisant le stationnement des véhicules et caravanes sur tous les espaces publics
Document créé le 06.06.2023
Arrêtés relatif à la capture et à la stérilisation des chats errants
Document créé le 06.06.2023
novembre
juin
fevrier
ARRETE – travaux Effacement de réseau
Document créé le 18.02.2025
janvier
Battue administrative 2025
Document créé le 10.01.2025