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Conseil municipal

6 octobre 2020 - 20 h 30 min - 22 h 00 min

Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 6 octobre à 20h30 à la salle de l’Odyssée.

Ordre du jour :

    • Administration générale
    1. Règlement intérieur du Conseil municipal
    2. Création d’un poste d’apprenti
    3. Contrat d’association – Approbation du CM
    4. Election des membres du CCAS par liste

     

    • Réseaux
    1. Fonds de concours au SIEML – Entretien curatif

     

    • Aménagement/Urbanisme
    1. Compte-rendu d’activités ZAC du Val d’Argance
    2. Cession parcelle Villatte/Ents Juge
    3. Participation à une vente aux enchères
    4. Acquisition ancien Lidl

     

    • Finances
    1. Dispositif d’aide à l’animation – Subventions exceptionnelles

     

    • Intercommunalité
    1. Rapport annuel d’activités de la CCALS
    2. Rapport annuel SPANC
    3. Rapport annuel Assainissement collectif
    4. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
    5. Convention de Refacturation repas CCALS

     

    Questions orales

Comptant sur votre présence

Détails

Date :
6 octobre 2020
Heure :
20 h 30 min - 22 h 00 min

Organisateur

Mairie de Durtal
Téléphone :
02 41 76 30 24
E-mail :
mairie@ville-durtal.fr
Site :
www.ville-durtal.fr

Lieu

L’Odyssée
rue de Bellevue
Durtal, 49430 France
+ Google Map
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