Arrêtés
2024
URBANISME – Avis de dépôt et décisions 06/05/2024
Document créé le 06.05.2024
URBANISME – Avis de dépôt et décisions 25/04/2024
Document créé le 25.04.2024
URBANISME – Avis de dépôt et décisions 17/04/2024
Document créé le 17.04.2024
ADS Urbanisme au 4 avril 2024
Document créé le 04.04.2024
ADS Urbanisme au 22 mars 2024
Document créé le 22.03.2024
Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) modifié par Arrêté du 14 mars 2024
Document créé le 22.03.2024
Arrêté du 14 mars 2024 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène
Document créé le 22.03.2024
Arrêté DDPP n°2024-0050 levant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables dans cette zone
Document créé le 22.03.2024
ADS Urbanisme au 23 février 2024
Document créé le 23.02.2024
ADS Urbanisme au 2 février 2024
Document créé le 02.02.2024
ADS Urbanisme au 26 janvier 2024
Document créé le 26.01.2024
ADS Urbanisme au 19 janvier 2024
Document créé le 19.01.2024
ADS Urbanisme au 12 janvier 2024
Document créé le 15.01.2024
Arrêté DIDD-2023 n°357 modifiant l’autorisation d’exploiter accordée à la société Wienerberger pour sa carrière située sur le territoire de la commune de Durtal, au lieu-dit « Les Jaunières »
Document créé le 10.01.2024
ADS Urbanisme du 5 janvier 2024
Document créé le 10.01.2024
2023
Arrêté 2023-2921CC – Battue Administrative
Document créé le 08.12.2023
ADS Urbanisme au 24 novembre 2023
Document créé le 24.11.2023
ADS Urbanisme au 17 novembre 2023
Document créé le 17.11.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-17 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 02.11.2023
ADS Urbanisme du 27/10/2023
Document créé le 02.11.2023
ADS urbanisme du 20 octobre 2023
Document créé le 20.10.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-16 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 20.10.2023
ADS urbanisme du 13 octobre 2023
Document créé le 13.10.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-15 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 13.10.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-14 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 05.10.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-13 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 28.09.2023
ADS Urbanisme au 15 septembre 2023
Document créé le 18.09.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-11 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 18.09.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-10 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 08.09.2023
Arrêté portant reglementation de la circulation et du stationnement les 23 et 24 septembre 2023 lors de la Brocante
Document créé le 08.09.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-09 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 31.08.2023
Arrêté DDPP N° 2023-0375 déterminant une zone de contrôle temporaire en raison de la circulation du virus de l’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone
Document créé le 29.08.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-08 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 29.08.2023
ALERTE SECHERESSE
Document créé le 25.08.2023
Arrêté DDPP N° 2023-0346 déterminant une zone de contrôle temporaire en raison de la circulation du virus de l’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone
Document créé le 24.08.2023
Arrêté Préfectoral N° DDT49/SUAR/PR-AP-2023-015 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires (IAL) de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs et les pollutions
Document créé le 24.08.2023
Arrêté portant autorisation et réglementation sur la circulation, le stationnement et l’organisation d’une battue aux sangliers en forêt communale de Chambiers le vendredi 17 mars de 6h30 à 13h
Document créé le 24.08.2023
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2023-05 Limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine-et-Loire.
Document créé le 24.08.2023
Arrêté de péril ordinaire concernant l’Eglise de Gouis, rue de l’Eglise à Durtal
Document créé le 08.06.2023
Arrêté interdisant le stationnement des véhicules et caravanes sur tous les espaces publics
Document créé le 06.06.2023
Arrêtés relatif à la capture et à la stérilisation des chats errants
Document créé le 06.06.2023