- Cet évènement est passé
Conseil Municipal le 17 octobre 2023
17 octobre 2023 - 20 h 30 min - 22 h 30 min

Le prochain Conseil municipal aura lieu :
đź“… mardi 17 octobre 2023
⏰ 20h30
📍 salle du conseil de la mairie.
La séance sera ouverte au public.
- Ordre du Jour :
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 12 septembre 2023
Décisions du Maire
1.    Mise à disposition d’une nacelle avec chauffeur : convention
2.    Enquête publique de la société PIGEON GRANULATS relative à l’ouverture d’une carrière de sables « alluvions anciennes de basse et de très basse terrasse » sur la commune de Bazouges-Cré-sur-Loir.
3.    Travaux rue de la Rochefoucauld : convention de groupement de commandes
4.    Marché de voirie
5.    Projet tiers-lieu « Pôle de vie sociale » : Modification plan de financement
6.    Demandes de subvention Tiers Lieu
7.    Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023
8.    Participation au fonctionnement de la médiathèque – Durtal
9.    Adressage : numérotation d’une construction nouvelle
10.   Bail entre Monsieur et Madame Leguy Arnaud pour l’occupation et l’exploitation de la boucherie Saint Pierre, située au 42 rue Saint Pierre.
11.   Décision modificative n°4
12.   Admissions en non-valeurs
13.   ModalitĂ©s de concertation – Loi APER
14.   Inscription de l’action « Étude d’amélioration de la connaissance du foncier communal lié aux milieux aquatiques » portée par la commune de Durtal dans le cadre du Contrat Territorial Eau Basses Vallées Angevines Romme 2024-2026
