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Conseil Municipal

16 décembre 2025 - 20 h 30 min - 22 h 30 min

📅  mardi 16 décembre 2025

⏰  20h30

📍  salle du Conseil de la Mairie.

La séance sera ouverte au public.

  • Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 18 novembre 2025.
  • Décisions du Maire
  1. Tarifs 2026
  2. Autorisation étude de dimensionnement d’un projet de restauration du SMBVAR au ruisseau de Chambiers sur des parcelles communales
  3. Contribution ville de Durtal au frais de fonctionnement de la Médiathèque année 2024
  4. Délibération instaurant la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre de la labellisation
  5. Renouvellement de la solution de Téléphonie (fixe, mobile, internet) – Attribution du marché
  6. Autorisation des dépenses d’investissement 2026
  7. Création et Mise en œuvre du dispositif d’astreintes pour le service population
  8. ZAC du Val d’Argance à Durtal : Rétrocession des voies et emprises publiques des tranches 1,2,3 et 4
  9. Règlement utilisation des voies communales, des chemins ruraux et du domaine public dans le cadre des exploitations forestières
  • Questions orales

Détails

Date :
16 décembre 2025
Heure :
20 h 30 min - 22 h 30 min

Organisateur

mairie

Lieu

Salle du conseil – Mairie de Durtal
3 rue de l'Hôtel de Ville
Durtal, 49 - Maine-et-Loire 49430 France
+ Google Map
Téléphone :
0241763024
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