Conseil Municipal

📅 mardi 14 octobre 2025
⏰ 20H30
📍 salle du Conseil de la Mairie

La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour :
– Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 16 septembre 2025.
– Décisions du Maire
– Contrat de projet Petites Villes de Demain
– Création d’un contrat de projet Tiers Lieu et participation Citoyenne
– Régime des Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
– Prime de responsabilité des emplois fonctionnels
– Tableau des Effectifs
– Co-financement dans la cadre de son adhésion au programme « Petites Villes de Demain » du poste de Chargé de Mission
– Signature de la nouvelle convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture de gaz naturel
– Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2024 au 31 août 2025
– Projet de Bail nouvelle gendarmerie située rue des Petits Champs
– Modalités de publicité des actes de la commune
– Attribution Marché Logement Gendarmerie
– Décision Modificative n°2 BP 2025
– Avis du Conseil Municipal – ICPE LOUCHEPOIS
– Réalisation d’un Contrat de Prêt Renouvellement Urbain d’un montant total de 1 237 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la construction d’une caserne de gendarmerie (Annule et Remplace)
– Questions orales