- Cet évènement est passé
Conseil Municipal
16 septembre 2025 - 20 h 30 min - 22 h 30 min
mardi 16 septembre 2025 
20h30 
salle du Conseil de la Mairie.
La séance sera ouverte au public.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 8 juillet 2025.
- Décisions du Maire
1. ZAC VAL ARGANCE : Compte Rendu d’Activité à la Collectivité au 31 décembre 2024 et avenant
2. Convention de mise à disposition de la salle communale Odyssée Haut (petite salle)
3. Mise en place d’une stratégie legs, donations et assurances vie en faveur de la commune
4. Recensement de la population en 2026
5. Rapport d’activités 2024 de la communauté de communes Anjou Loir et Sarthe
6. Compte à court terme
7. Convention de mise à disposition des installations du terrain de football synthétique avec la Ligue du Football Amateur
8. Admissions en non-valeurs
9. Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
10. Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz mise en place d’une redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz
11. Réglementation de l’utilisation des voies communales, des chemins ruraux et du domaine public de la commune de DURTAL dans le cadre d’exploitation forestière
12. Ajustement délibération RIFSEEP
13. Délibération portant mise à jour du tableau des emplois
14. Avis du conseil municipal sur le projet VOLTR
15. Protection au titre des monuments historiques
16. Avenant 1 – Bail « Les Brulés » Logements Maupassant
- Questions orales