CONSEIL MUNICIPAL

17 juin 2025 - 20 h 30 min - 22 h 30 min

📅 mardi 17 juin 2025
⏰ 20H30
📍 salle du Conseil de la Mairie.La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour :

– Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 22 avril 2025.

– Décisions du Maire

1. Tarifs restaurant scolaire et périscolaire 2025/2026

2. Règlement cimetière : modification des horaires d’ouverture

3. Composition du futur conseil communautaire de la CCALS – Proposition d’accord local

4. Avis de la commune de DURTAL sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2025-2031

5. ONF Placement sous régime forestier parcelle D649 Forêt communale de Chambiers

6. Demande de subvention animations grand public ENS – RDV nature en Anjou 2026

7. Tarifs busage

8. Remboursement frais d’actes Etat-civil – Commune du Bailleul, année 2022

9. Provisions pour Compte Epargne Temps

10.Dispositif « Argent de poche »

11.Versement d’un fonds de concours au SIEML pour le remplacement d’une lanterne Rue Saint Léonard

12.Signature acte notarié acquisition terrain SODEPI

– Questions orales

Salle du conseil – Mairie de Durtal; 3 rue de l'Hôtel de Ville
Durtal, 49 - Maine-et-Loire 49430 France + Google Map
Téléphone :: 0241763024