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CONSEIL MUNICIPAL

10 décembre 2024 - 20 h 30 min - 22 h 30 min

📅 mardi 10 décembre 2024
⏰ 20H30
📍 salle du Conseil de la Mairie.

La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour : 
 
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 12 novembre 2024.
Décisions du Maire
1.    Val d’Argance CRAC 2023
2.    Création d’un APCP 12 – Programme stratégique mobilités actives
3.    Repas à 1€
4.    Tarifs 2025
5.    Autorisation des dépenses d’investissement 2025
6.    Dispositif d’aide à l’animation – subventions 2024
7.    Ajustement du règlement intérieur
8.    Mise en sommeil du budget de la caisse des Ecoles
9.    Saison culturelle 2025
10.   Adhésion au service conseil en énergie partagée du SIEML
11.   Versement d’un fonds de concours au SIEML pour l’effacement des réseaux rue Camille Claudel
12.   Convention de cession avec la société protectrice des animaux autonome de Maine et Loire (SPAA)
13.   Marché Maitrise d’Œuvre du centre multi-accueil
14.   Contribution au frais de fonctionnement de la médiathèque année 2023
15.   Tableau des effectifs
16.   Avenant à la convention d’occupation des locaux par la CCALS
Questions orales

Détails

Date :
10 décembre 2024
Heure :
20 h 30 min - 22 h 30 min

Organisateur

mairie

Lieu

Salle du conseil – Mairie de Durtal
3 rue de l'HĂ´tel de Ville
Durtal, 49 - Maine-et-Loire 49430 France
+ Google Map
Téléphone :
0241763024
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