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Conseil municipal

21 septembre - 20 h 30 min - 22 h 30 min

Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 21 septembre à 20h30, salle du Conseil municipal (Mairie)

La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour :

1. Lignes Directrices de Gestion – Approbation ; 2. Modification du tableau des effectifs ; 3. Adhésion au syndicat intercommunal e-Collectivités et approbation des statuts ; 4. Nomination d’un représentant e-Collectivités ; 5. Demande de domiciliation en Mairie de l’association des commerçants de Durtal ; 6. Occupation du domaine public – installation d’un piézomètre (Wienerberger) ; 7. Subvention exceptionnelle Cercle des Terrasses ; 8. Abattement loyer camping 2021 ; 9. SIEML – fonds de concours rénovation ; 10. SIEML – fonds de concours effacement ; 11. SIEML – fonds de concours réparation ; 12. SIEML – dépannage 2021 ; 13. Dispositif de soutien aux tiers-lieux – Conseil départemental ; 14. Dispositif de soutien aux tiers-lieux – Conseil régional (modification du tableau de financement) 15. Convention repas Ecole Les Rairies ; 16. ONF – coupe de bois 2022 ; 17. Rapport CCALS 2020 ; 18. Restitution de la Compétence Accueil Périscolaire ; 19. Convention territoriale Globale – Approbation ; 20. PV mise à dispo terrain pour gens du voyage

Détails

Date :
21 septembre
Heure :
20 h 30 min - 22 h 30 min

Organisateur

Mairie de Durtal
Téléphone :
02 41 76 30 24
E-mail :
mairie@ville-durtal.fr
Site :
www.ville-durtal.fr

Lieu

Hôtel de Ville
3, rue de la Mairie
Durtal, France
+ Google Map
Téléphone :
0241763024
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