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Conseil municipal

29 juin 2021 - 20 h 30 min - 22 h 30 min

Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 29 juin à 20h30 à la salle de l’Odyssée.

La séance sera ouverte au public

Ordre du jour :

I-        Approbation du PV de la séance du 18/05/21

  • Urbanisme
  1. Elaboration d’un Site Patrimonial Remarquable – Engagement du processus

 

  • Finances
  1. Cantine et garderie périscolaire – Adoption de nouveaux tarifs
  2. Subventions aux association
  3. Admission en non-valeurs et créances éteintes
  4. Remboursement frais scolarité – Commune de Baugé en Anjou
  5. Remboursement Frais de mission élus
  6. Dispositif de soutien aux tiers-lieu – Demande de subvention
  7. Garantie d’emprunt Podeliha

 

  • Intercommunalité
  1. Avenant mise à disposition Espace Jeunes à CCALS

 

Questions orales

Détails

Date :
29 juin 2021
Heure :
20 h 30 min - 22 h 30 min

Lieu

L’Odyssée
rue de Bellevue
Durtal, 49430 France
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