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Conseil Municipal
7 novembre 2018 - 20 h 30 min - 23 h 00 min
La prochaine séance du Conseil Municipal est fixée au 7 novembre 2018 à 20 h 30.
Salle du Conseil – Mairie de Durtal
Ordre du jour :
I- Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 septembre 2018
II- Administration générale
1) Installation d’un nouveau conseiller municipal : modification du tableau du CM
III- Finances
2) Indemnités Trésorier Payeur Général
3) Demande de subvention voie mixte- Contrat territorial régional
4) Demande de subvention voie mixte – Programme Leader
5) Demande de fonds de concours CCALS
6) Liste en non-valeur et créances éteintes
7) Versement fonds de concours au SIEML – Effacement réseau St Pierre
8) Versement fonds de concours au SIEML – RD 323
9) Demande de subventions- Associations communales
1 0) Remboursement M. Gravouil
11) Décision modificative n°4
IV- lntercommunalité
12) SIVM: Décision de principe du Conseil municipal
13) RPQS 2017
14) Convention d’occupation de bâtiments communaux par CCALS
15) Remboursement Travaux Eaux pluviales à CCALS
V- Ressources humaines
16) Création d’un poste Agent technique principal 1re classe
VI- Divers
17) Complémentaire Santé communale
VII- Questions orales
~ Point sur Plateau sportif
~ Eclairage public : Effacement des boules fluo
~ Commission de contrôle des listes électorales : Désignation des 5 membres
~ PLUi: nomination des 2 élus référents et d’un ambassadeur