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Conseil Municipal
12 décembre 2018 - 20 h 30 min - 23 h 00 min
La prochaine séance du Conseil Municipal est fixée au 12 décembre 2018 à 20 h 30.
Salle du Conseil – Mairie de Durtal
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 novembre 2018
I- Administration générale
- Installation d’un nouveau conseiller municipal : modification du tableau du CM
- Election d’un nouvel adjoint
- Indemnité de fonction du nouvel adjoint
- Détermination délégués aux commissions et autres organismes
- Election d’un conseiller communautaire
II- Ressources humaines
- Mise en place du RIFSEEP
- Mise à jour Tableau des effectifs
III- Finances
- Demande de subvention associations communales – Critères d’attribution
- Tarifs généraux 2019
IV- Urbanisme
- Création d’une voie douce – Transfert de gestion SNCF
- Création d’une voie douce – Echange de terrain
- Cession parcelle ZJ0013 à M. LOUCHEPOIS
V- Intercommunalité
- Convention gestion services compétence assainissement – avenant n°2
- Contrat Enfance Jeunesse – Délégation de signature
- Remboursement Eaux Pluviales CCALS
Questions orales
Ø Plateau sportif