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Conseil municipal
16 mars 2021 - 18 h 30 min - 21 h 00 min
Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 16 mars à 18h30 à la salle de l’Odyssée.
Compte-tenu de la situation sanitaire actuelle, la séance se tiendra à huis clos.
L’ordre du jour
- Administration générale
- Modification du régime indemnitaire
- Aménagement/Urbanisme
- Acquisition/cession terrains Podeliha rue des Lilas
- Acquisition/cession terrains Podeliha rue Guy de Maupassant
- ONF – Programme de travaux 2021
- Finances
- Compte de gestion 2020
- Compte administratif 2020
- Affection du résultat 2020
- Taux d’imposition 2021
- Subventions et contributions aux organismes
- Budget primitif 2021
- Subvention exceptionnelle
- Assujettissement de l’opération Construction d’une gendarmerie à la TVA
- Assujettissement de l’opération Maison médicale à la TVA
- Intercommunalité
- Convention de mandat travaux assainissement – Délégation de signature au Maire
- Commande publique
- Travaux assainissement rue de Bellevue – Délégation de signature au Maire
Questions orales