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Conseil municipal
8 septembre 2020 - 20 h 30 min - 22 h 00 min
Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 8 septembre à 20h30 à la salle de l’Odyssée.
Ordre du jour
- Administration générale
- Indemnité Elus – Modification du tableau
- CCAS – Désignation d’un membre supplémentaire
- Dispositif aide à l’animation – Modification
- Réseaux
- SIEML – Extension Eclairage public
- SIEML – Rénovation Eclairage public
- Syndicat d’eau de l’Anjou – Convention de passage
- Aménagement/Urbanisme
- Acquisition atelier-relais
- Acquisition terrain emprise gendarmerie
- Acquisition terrain emprise Halle de tennis et bail précaire
- Signature Permis de construire – Plateau sportif
- Finances
- Liste en non-valeur et créances éteintes
- Remboursement frais scolarité – Commune de Baugé-en-Anjou
- Remboursement Frais actes d’Etat-civil – Commune du Bailleul
- Décision modificative n°1
- Demandes de subvention exceptionnelle
- Redevance d’occupation du domaine public GRDF
- Coupe de bois 2021
- Remboursement enrobé à froid – rectificatif
- Intercommunalité
- Convention remboursement masques à CCALS
- Approbation CLECT 2020
- Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
Questions orales
Composition des bureaux de vote – Elections législatives des 20 et 27 septembre
Représentants communaux au sein du Syndicat mixte des Basses Vallées Angevines et de la Romme
Permanence des Elus le samedi matin