Conseil Municipal

[ CONSEIL MUNICIPAL]

Le prochain Conseil municipal aura lieu le mardi 28 février 2023 à 20h30,  salle du conseil de la mairie.

La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour

1. Permis de construire 04912723A0001 : désignation d’un élu

2. Modalité de Publicité des Actes et ajustements du règlement intérieur du conseil municipal

3. Autorisation des dépenses d’investissement 2023

4. Délibération fixant les redevances d’occupation du domaine public

5. Gratification des stagiaires de l’enseignement

6. Composition de la commission restauration scolaire

7. Création et composition de la commission menus

8. Remboursement des frais de scolarité d’un enfant durtalois accueillis dans une école d’Angers en classe ULIS

9. Demande de subvention au département pour équipement numérique de l’école élémentaire René Rondreux

10. Convention pour travaux de raccordement sous maîtrise d’œuvre du SEA en dehors du schéma d’alimentation – DSP SAUR, lieudit la Mogerie

11. Versement d’un fonds de concours au SIEML pour impasse de l’Argance, Pont Rame, rue de la Jothuère et rue des Lilas

12. Convention de gestion et de location des plans d’eau de Chambiers 

13. Plan de gestion ENS Chambiers – Présentation et demande de subvention

14. Marché public – entretien

15. Demandes de subventions aménagement sécuritaire la Rochefoucauld

16. Demande de subvention pour mise en accessibilité des points d’arrêts routiers prioritaires du réseau régional de transport de voyageurs

17. Vente enrobé

18. Dispositif de soutien aux tiers-lieux – Conseil départemental

19. Acquisition d’un but mobile auprès de la commune de Seiches Sur Le Loir

20. Demande de subvention auprès de l’ANAH pour le financement de l’étude plan-guide portant sur le projet de revitalisation urbaine du centre-ville

21. Demande de subvention auprès du département de Maine-et-Loire pour le financement de l’étude plan-guide portant sur le projet de revitalisation urbaine du centre-ville

22. Demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire pour le financement de l’étude plan-guide portant sur le projet de revitalisation urbaine du centre-ville

23. Mise en œuvre opérationnelle du dispositif départemental Anjou Portage foncier – Signature d’une convention entre la commune de Durtal, la Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe, ALTER Public et le Département de Maine et Loire

24. Programme de travaux ONF 2023

25. Programme et destination de coupes ONF 2023

26. Tarification des spectacles

27. Convention avec la SPAA du Maine et Loire

28. Participation à une vente : proposition d’acquisition