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Conseil municipal

8 septembre 2020 - 20 h 30 min - 22 h 00 min

Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 8 septembre à 20h30 à la salle de l’Odyssée.

Ordre du jour

  • Administration générale
  1. Indemnité Elus – Modification du tableau
  2. CCAS – Désignation d’un membre supplémentaire
  3. Dispositif aide à l’animation – Modification
  • Réseaux
  1. SIEML – Extension Eclairage public
  2. SIEML – Rénovation Eclairage public
  3. Syndicat d’eau de l’Anjou – Convention de passage

 

  • Aménagement/Urbanisme
  1. Acquisition atelier-relais
  2. Acquisition terrain emprise gendarmerie
  3. Acquisition terrain emprise Halle de tennis et bail précaire
  4. Signature Permis de construire – Plateau sportif
  • Finances
  1. Liste en non-valeur et créances éteintes
  2. Remboursement frais scolarité – Commune de Baugé-en-Anjou
  3. Remboursement Frais actes d’Etat-civil – Commune du Bailleul
  4. Décision modificative n°1
  5. Demandes de subvention exceptionnelle
  6. Redevance d’occupation du domaine public GRDF
  7. Coupe de bois 2021
  8. Remboursement enrobé à froid – rectificatif
  • Intercommunalité
  1. Convention remboursement masques à CCALS
  2. Approbation CLECT 2020
  3. Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales

Questions orales

Composition des bureaux de vote – Elections législatives des 20 et 27 septembre

Représentants communaux au sein du Syndicat mixte des Basses Vallées Angevines et de la Romme

Permanence des Elus le samedi matin

Détails

Date :
8 septembre 2020
Heure :
20 h 30 min - 22 h 00 min

Organisateur

Mairie de Durtal
Téléphone :
02 41 76 30 24
E-mail :
mairie@ville-durtal.fr
Site :
www.ville-durtal.fr

Lieu

L’Odyssée
rue de Bellevue
Durtal, 49430 France
+ Google Map
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