Conseil Municipal

  mardi 10 mars 2026   20h30   salle du Conseil de la Mairie.

La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour :

• Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 10 février 2026
• Décisions du Maire

1. Concours d’architecte Maison de Santé Pluridisciplinaire, autorisations d’urbanisme et consultations pour marchés de travaux
2. Maison de Santé Pluridisciplinaire : demande de subvention ARS
3. Lieu de vente coopératif de produits locaux : Bail civil et sous-location expérimentale
4. Lieu de vente coopératif de produits locaux :  convention d’objectifs et de moyens
5. Décision Modificative n° 1 BP 2026
6. Demande de cofinancement auprès de la Banque des Territoires dans le cadre de son partenariat opérationnel avec le Département de Maine-et-Loire
7. Plan d’actions 2026 du Plan de gestion ENS Forêt de Chambiers : validation et demande de subvention
8. Convention d’objectifs et de moyens relative au tiers-lieu de Durtal et définissant les engagements réciproques entre la commune de Durtal et l’association Le Quatre-Tiers
9. Subventions aux associations
10. Location Licence IV
11. Produit des amendes demande de subvention 2026
12. Attribution lot 3 – électricité logements gendarmerie
13. Délibération précisant les charges référentes au logement de fonction du stade
14. Convention de mise à disposition de matériels pour les associations
15. Don à la commune de CHEFFES-SUR-SARTHE

• Questions écrites/orales